Le programme du (CELI) existe depuis 2009. C'est un moyen pour les particuliers qui sont âgés de 18 ans ou plus et qui détiennent un numéro d'assurance sociale valide de mettre de l'argent de côté libre d'impôt au cours de leur vie.J'ai souvent dit que le CELI est la huitième merveille du monde. Un cadeau comme il s'en fait rarement, et de plus, par un gouvernement conservateur sous l'égide du premier ministre Sephen Harper,
Les cotisations à un CELI ne sont pas déductibles d'impôt sur le revenu. Tout montant que vous cotisez ainsi que tous les revenus gagnés dans le compte (par exemple, les revenus de placements et les gains en capital) ne sont généralement pas imposables, même lorsqu'ils sont retirés. Pour les cotisations au CELI, on utilise le calendrier du 1er janvier au 31 décembre
Généralement, les types de placements qui sont admissibles dans un CELI sont les mêmes que ceux admissibles dans un régime enregistré d'épargne-retraite (REER). Ces types de placements comprennent les suivants :
*** IMPORTANT ***
Le montant de vos contribution n’est pas tributaire de vos revenus ni de votre âge. Bref, le montant de la contribution annuelle maximale est la même pour tous
Vos droits de cotisation à un CELI s'accumuleront chaque année même si vous ne produisez pas de Déclaration de revenus et de prestations ou n'ouvrez pas de CELI.
Le plafond annuel du CELI pour les années 2009 à 2012 était de 5 000 $.Le plafond annuel du CELI pour les années 2013 et 2014 était de 5 500 $.Le plafond annuel du CELI pour l'année 2015 était de 10 000 $.Le plafond annuel du CELI pour les années 2016 à 2018 était de 5 500 $.Le plafond annuel du CELI pour l es année 2019 et 2020 était de 6 000 $.Le plafond de cotisation annuel du CELI sera indexé en fonction de l’inflation et arrondi au montant de 500 $ le plus près.
Impôt à payer sur les CELI
Généralement, les intérêts, les dividendes ou les gains en capital gagnés à l'égard des investissements dans un CELI, ne sont pas imposables, qu'ils soient détenus dans le compte ou au moment du retrait.Cependant, il y a certaines circonstances dans lesquelles un ou plusieurs impôts pourraient devoir être payés pour un CELI.
Je vais vous énumérer les deux plus fréquentes :
La double cotisation c'est quand une personne fait une cotisation en double dans la même année civile. Exemple; une personne fait une contribution en début d'Année pour atteindre son maximum. Une urgence survient et elle doit retirer des sommes d'argent de son CELI. Plus tard dans la même année calendrier, elle redépose la contribution utilisée dans son CELI. Ceci est considéré comme une double contribution pour le fisc car vous devez attendre à la prochaine année civile pour redéposer une contribution utilisée. En 2009, quand le CELI a été créé ce concept avait été mal compris et les contribuable utilisait le CELI plutôt comme un compte de banque avec de multiples retraits et dépôts . Devant la multitude de cas en infraction, le gouvernement a compris qu'il y avait eu une mauvaise communication (lire compréhension) du programme et l'agence du revenu du Canada avait été clémente. c'était en 2010. Elle n'est plus clémente maintenant.
La spéculation sur séance (day trading) Si vous générez des revenus en effectuant de la spéculation sur séance vous risquez d'avoir un revenu qui sera imposable. Le gouvernement se garde bien de définir exactement ce qui est qualifié comme de la spéculation sur séance. Est-ce le montant des gains ? Est-ce le nombre de transactions ? Il ne le définit pas clairement car il veut se garder les coudées franches quand il va vous acheminer un avis de cotisation pour vous imposer sur vos gains.
Le gouvernement a une bonne mémoire et les bras longs. Ne prenez pas de chance !
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